Gestion du domaine public maritime

 

> Lot n° 22 - Avis de publicité préalable pour l’occupation temporaire du domaine public maritime en vue d’exploiter un lot de plage sur la zone Courbet des plages artificielles d’Antibes Juan-les-Pins - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> Lot n° 23 - Avis de publicité préalable pour l’occupation temporaire du domaine public maritime en vue d’exploiter un lot de plage sur la zone Courbet des plages artificielles d’Antibes Juan-les-Pins - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> Lot n° 24 - Avis de publicité préalable pour l’occupation temporaire du domaine public maritime en vue d’exploiter un lot de plage sur la zone Courbet des plages artificielles d’Antibes Juan-les-Pins - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> Lot n° 27 - Avis de publicité préalable pour l’occupation temporaire du domaine public maritime en vue d’exploiter un lot de plage sur la zone Courbet des plages artificielles d’Antibes Juan-les-Pins - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> Avis de publicité préalable pour l’occupation temporaire du domaine public maritime en vue de maintenir et exploiter un aménagement constituant une digue et un quai sur le littoral de Beaulieu sur Mer - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> Avis de publicité préalable pour l’occupation temporaire du domaine public maritime en vue d’exploiter une Zone de Mouillage et d’Équipements Légers à l’embouchure du Béal – commune de Cannes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Avis AOT Vallauris plage du soleil - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> Dérogation au principe de publicité et de sélection préalable pour l'occupation temporaire du domaine public maritime en vue d'exploiter une plate-forme bétonnée d'une superficie de 277 m2 à Théoule-sur-Mer (articles L. 2122-1-3 du code général de la prop - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb