Communes de CASTAGNIERS, ASPREMONT, UTELLE, DURANUS, LEVENS, COLOMARS / Métropole NCA / Mini-centrale hydroélectrique du "Roguez"

 

Enquête publique prescrite du lundi 1er octobre au mercredi 31 octobre 2012

Le projet consiste en la réalisation d'une mini-centrale hydroélectrique d'une puissance maximale brute de 1636 Kw, sur le site actuelle de la station de pompage du "Roguez", située sur le territoire de la commune de Castagniers. Elle sera alimentée en eau par le canal de la Vésubie, via une prise d'eau située sur le territoire de la commune d'Aspremont.

Avis autorité environnementale :

> avis AE 03 07 2012 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,63 Mb

Avis ouverture enquête publique :

> Avis enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

Rapport et conclusions :

> Rapport et conclusions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,49 Mb

Autorisation :

> Arrêté autorisation 20 06 2014 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,45 Mb

liste d'aptitude aux fonctions de commissaire enquêteur au titre de l'année 2017

Commissaires enquêteurs - liste d'aptitude 2017

> liste 2017 C.E - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb