Projet de création de la zone d'aménagement concertée (ZAC) "Les Coteaux du Var", à Saint-Jeannet

 

> Arrêté préfectoral définissant les modalités de la participation du public préalablement à la création de la ZACZone d'aménagement concerté - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Avis préalable à l'ouverture de la participation du public par voie électronique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> Notice explicative participation par voie électronique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

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> RAA registre spécial 202.2017 - ZACZone d'aménagement concerté des Coteaux du Var à Saint-Jeannet - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,77 Mb

> Bilan de concertation préalable - ZACZone d'aménagement concerté des Coteaux du Var à Saint-Jeannet - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 28,97 Mb

> Projet de création - ZACZone d'aménagement concerté des Coteaux du Var à Saint-Jeannet - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 13,48 Mb

> Etude d'impact - ZACZone d'aménagement concerté des Coteaux du Var à Saint-Jeannet - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 23,58 Mb

> Etat initial - ZACZone d'aménagement concerté des Coteaux du Var à Saint-Jeannet - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,72 Mb

> Volet milieu naturel - ZACZone d'aménagement concerté des Coteaux du Var à Saint-Jeannet - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,55 Mb

> Etude incidences Natura 2000 - ZACZone d'aménagement concerté des Coteaux du Var à Saint-Jeannet - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,48 Mb

> Etude faisabilité énergétique - ZACZone d'aménagement concerté des Coteaux du Var à Saint-Jeannet - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,61 Mb

> Avis de l'autorité environnementale - ZACZone d'aménagement concerté des Coteaux du Var à Saint-Jeannet - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,94 Mb

> Réponses aux remarques de l'autorité environnementale - ZACZone d'aménagement concerté des Coteaux du Var à Saint-Jeannet - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,45 Mb

> Délibération commune 26 septembre 2017 - ZACZone d'aménagement concerté des Coteaux du Var à Saint-Jeannet - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,27 Mb

> Avis MNCA - ZACZone d'aménagement concerté des Coteaux du Var à Saint-Jeannet - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

> Délibération CAContrat d'avenir EPA 25 février 2016 - ZACZone d'aménagement concerté des Coteaux du Var à Saint-Jeannet - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,44 Mb

> Délibération CAContrat d'avenir EPA 14 décembre 201 - ZACZone d'aménagement concerté des Coteaux du Var à Saint-Jeannet - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,53 Mb

Vous pouvez adresser vos observations ou questions à l'adresse mail suivante  : ddtm-sat@alpes-maritimes.gouv.fr  (Attention : ce lien n'est pas actif. Copiez/collez cette adresse directement dans votre courielleur)