Présentation et missions

Présentation et missions

 
 

Présentation de la structure

Le département des Alpes-Maritimes, avec plus d'un million d'habitants, est composé de seulement deux arrondissements (Grasse et Nice), chacun comptant plus de 500 000 habitants. Eu égard à la grande superficie de l'arrondissement et à la densité de la population, le secrétaire général de la préfecture, sous-préfet de l'arrondissement de Nice, chargé par ailleurs des affaires départementales et de la gestion des services préfectoraux, n'était pas en mesure de dégager le temps nécessaire à l'animation des politiques territoriales de l’État en particulier dans le moyen et le haut pays niçois, alors même que les élus des communes rurales exprimaient le besoin d'une relation de plus grande proximité avec les services de l’État.

Il est donc apparu nécessaire, afin de renforcer l'administration de l'arrondissement chef lieu, de créer la sous-préfecture Nice-Montagne le 1er juin 2003. Conçue comme une structure de missions, dirigée par une sous-préfète, la sous-préfecture est dédiée à l'animation territoriale de la partie montagnarde et d'une fraction du littoral (de Villefranche-sur-Mer à Menton) de l'arrondissement de Nice. Elle exclut la ville de Nice et les dossiers portés par la Métropole Nice Côte d'Azur.

A ce jour, la sous-préfecture couvre les 2/3 de la superficie du territoire de l'arrondissement, soit 100 communes et compte 177 308 habitants.

I – Organisation de la structure

La sous-préfecture Nice-Montagne est composée actuellement de cinq personnes :

 A) La sous-préfète

La sous-préfète Nice-Montagne, Madame Gwenaëlle Chapuis, est statutairement chargé de missions auprès du préfet des Alpes-Maritimes à qui elle rend compte. Elle relève également du secrétaire général, sous-préfet en titre de l'arrondissement de Nice, avec lequel elle travaille en étroite collaboration.

B) L'assistante de direction

Madame Michèle Mille remplit une mission centrale pour le service. En effet elle exerce la mission d'assistante de direction pour l'ensemble des agents de la SPNM. A ce titre elle assure l'accueil téléphonique : elle est ainsi la porte d'entrée naturelle pour les élus, ou tout autre correspondant qui souhaitent entrer en contact avec la sous préfète ou les chargés de mission dévolus territorialement. Elle réceptionne, répartit le courrier et gère la fluidité des parapheurs mis en signature. Elle participe aux réunions hebdomadaires de l'équipe SPNM : elle gère les agendas et programme les réunions et audiences sollicitées.

Elle assure le secrétariat particulier de la sous-préfète dont elle programme les réunions avec les élus et les visites de terrain en fonction de l'actualité des dossiers en lien avec le chargé de mission compétent.

Enfin, en lien direct avec la secrétaire générale elle gère les tableaux de suivi des compte-rendus de réunions ou des visites et du bilan d'activités de la structure. Elle participe à la remontée des indicateurs nécessaires au contrôle de gestion de la préfecture.

Depuis janvier 2015, la SPNM est incluse dans le circuit global de mutualisation des secrétariats des membres du corps préfectoral : ainsi la question de l’intérim durant les périodes réglementaires d'absence ne se pose plus. 

C) Le secrétaire général

Monsieur Jean-Christophe Boutonnet occupe ce poste depuis le 1er septembre 2017. Il exerce les attributions traditionnellement dévolues à un secrétaire général de sous-préfecture. A ce titre il assure la responsabilité, l'animation et la coordination de l'équipe de la sous-préfecture. Il assiste et travaille en étroite collaboration avec la sous-préfète qui lui confie les dossiers importants et sensibles ; il la supplée le cas échéant aux réunions nécessitant une compétence transversale (conjoncture économique, logement, schémas régionaux, politique de la ville, CPER, Terre de Cour, PNM, transition énergétique...).

D) Les chargés de missions

La sous-préfecture compte deux chargés de missions ayant un ancrage territorial déterminé pour couvrir l'ensemble des 100 communes qui relèvent de la compétence de la sous-préfecture Nice-Montagne.

Monsieur Jullian Arbey, affecté à la SPNM depuis le 6 janvier 2014, est chargé de la gestion des communes du secteur Est (CCPP, CARF, communes littorales) présentant des caractéristiques propres à la ruralité montagnarde, à l'urbanité la péri-urbanité ainsi qu'au domaine public maritime.

Ce secteur regroupe 35 communes couvrant 35 % du territoire de la SPNM et comptabilisant 134 017 habitants.

Madame Isabelle Boilini, affectée à la SPNM le 14 juin 2011, exerce l'animation et le suivi des vallées du Haut et Moyen Pays (à l'exception de celle de la Roya). Elle gère donc les problématiques spécifiques liées à la montagne et à la ruralité (maintien des services à la population):

- Relais de Services Publics, Maisons de Santé Pluriprofessionnelles - soutien personnalisé aux élus en matière de risques, d'aménagements, de développement économique et touristique, ainsi qu'à la recherche des financements).

Ce secteur regroupe 65 communes couvrant 65 % du territoire de la SPNM et comptabilisant 46 517 habitants.

L'organigramme de la SPNM :

> Organigramme de la sous-préfecture Nice-Montagne - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

II – Les missions de la sous-préfecture

Tout au long de l'année la sous-préfète Nice Montagne, accompagnée du chargé de missions concerné, va à la rencontre des élus et décideurs locaux afin d'affirmer la présence du représentant de l’État dans l'arrondissement. Des visites cantonales et communales sont régulièrement organisées pour une bonne perception des projets de territoires et des attentes des élus locaux.

Les missions essentielles de la sous-préfecture peuvent être déclinées de la façon suivante :

A) Accompagnement et coordination des services pour les projets et les problématiques des territoires

1. services publics

2. coordination des grands projets d'équipement urbains et économiques

3. environnement, risque, domaine public maritime

4. transport et communication

B) Les missions départementales

  1. le Parc national du Mercantour
  2. le loup
  3. les relations transfrontalières

C) La sécurité

  1. les comités de locaux de sécurité et de prévention de la délinquance (CLSPD)
  2. les relations avec les services de police et de gendarmerie